Responsable de publication : Olivier Mucignat

Webmestre : Jean-Pierre Josso

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COLLÈGE SAINTE CLOTILDE

• Pour les inscriptions en 6ème pour l’année scolaire 2025-2026, le formulaire sera téléchargeable ci-dessous ou à retirer à l’accueil du collège à partir du jeudi 5 septembre 2024, 11h00.

• Pour les inscriptions en 5ème, 4ème et 3ème, les formulaires seront téléchargeables ci-dessous ou à retirer à l’accueil du collège à partir du jeudi 20 mars 2025. Merci de déposer un dossier que si vous êtes en possession du bulletin du second trimestre de l’année scolaire 2024-2025.

Demande d’inscription pour la rentrée 2025 (Consulter impérativement la procédure ci-dessous avant toute demande d’inscription)

• Téléchargez et imprimez le formulaire d’inscription correspondant au niveau de classe souhaité ou retirez-le à l’accueil du Collège au 103 bis, rue de Reuilly 75012 Paris.
• Renseignez le formulaire d’inscription.
• Retournez le formulaire d’inscription renseigné (uniquement par courrier, les envois par email ne seront pas traités) au secrétariat des inscriptions (103, rue de Reuilly 75012 Paris) ou à l’accueil du collège. Si le collège est fermé, le déposer dans la boîte aux lettres blanche au 103 bis rue de Reuilly.

• Pour les inscriptions en 6ème, vous devez joindre les bulletins trimestriels des deux années précédentes (CE2 et CM1). Les bulletins de CM2 devront être envoyés au fur et à mesure de l’année scolaire 2023-2024 uniquement par voie postale ou par dépôt à l’accueil du collège.
• Pour les inscriptions en cours de cycle (5ème-4ème-3ème), vous devez joindre les bulletins des deux années précédentes et les deux premiers bulletins de l’année scolaire en cours ainsi qu’une lettre de motivation des parents ou (et) de l’enfant.

Entretien avec M. Mucignat, Chef d’Etablissement

• Après consultation du dossier de votre enfant par le Chef d’Etablissement, vous recevrez un courrier ou vous serez contacté par téléphone afin de prendre rendez-vous.
• Si l’entretien est favorable, le Chef d’Etablissement vous remettra un dossier d’inscription définitive à retourner.

Inscription définitive

• L’inscription ne sera définitive qu’à la réception sous huitaine du dossier qui devra impérativement contenir l’intégralité des documents demandés y compris un acompte qui sera déduit de la contribution des familles. Cet acompte est obligatoire même si vous avez opté pour des prélèvements mensuels.
• Un élève ne pourra être accueilli lors de la rentrée 2024 que si la décision du Conseil de Classe en fin d’année est conforme à l’inscription demandée. Les familles sont priées d’adresser la copie du bulletin trimestriel du dernier trimestre au secrétariat des inscriptions avant le vendredi 5 juillet 2024.

Tout dossier incomplet ne sera pas accepté.

• Bien sûr, l’inscription de votre enfant à Sainte Clotilde vaut adhésion au Projet Educatif et au Projet d’Etablissement. Vous devrez signer le règlement intérieur du collège.

Secrétariat des inscriptions

• Mme Commelard, assistante du Chef d’Etablissement est la responsable du secrétariat des inscriptions.

Tarifs annuels 2024-2025

• Les contributions des familles

Les contributions des familles et les frais annexes obligatoires s’élèvent à :

1.1.a - Redevance familiale :

Elle constitue, avec le forfait versé par l'Etat et le Département, les ressources de l'Etablissement, qui permettent de fixer les salaires du personnel non enseignant, les dépenses de fonctionnement du Collège (chauffage, entretien, etc…).

Une réduction de 10% sur la redevance familiale est accordée pour le 2ème enfant, et de 20% pour le 3ème enfant, inscrit dans l'Etablissement.

1.1.b - Frais annexes et cotisations :

Ces frais comprennent : l'assurance accident, le service médical, le courrier de Sainte-Clotilde, le gymnase…

Les sommes perçues sont reversées aux organismes suivants : Services Interdiocésains, Secrétariat de l'Enseignement Catholique, UROGEC (Union Régionale des Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique), AESP Solidarité (Association d’Entraide et de Soutien aux Personnes), UGSEL (Union Général Sportive de l’Enseignement Libre).

Toutes ces cotisations sont obligatoires.

1.1.c - Frais annexes et cotisations :

Au tarif général, le collège ajoute les frais de fournitures scolaires, variables suivant la section :

• Les prestations annexes à la scolarité

1.2.a - Restauration

Le choix des jours de demi-pension se fait en début d’année .

Les élèves inscrits au self le demeurent OBLIGATOIREMENT pour le trimestre comptable.

Toute modification de régime doit être signalée par courrier ou par courriel à l’intendant à l’adresse mail suivante : intendant@sainteclotilde.net

• avant le 20 décembre 2024 pour le 2nd trimestre comptable,
• avant le 11 avril 2025 pour le 3ème trimestre comptable.

Les élèves demi-pensionnaires bénéficient d’un tarif préférentiel de 7,40 €/repas. Le tarif de la demi-pension dépend du nombre de jours de restauration auquel il faut ajout ajouter les frais d'inscription à la demi-pension qui correspondent aux frais de secrétariat et de surveillance.

Le montant des repas non pris lors de voyages scolaires, du stage de 3ème vous sera remboursé en fin d’année.

En cas d'absence prolongée pour une maladie d'une durée d’au moins 5 jours civils dûment constatée par certificat médical, les sommes trop perçues au titre de la demi-pension seront remboursées à compter du 1er jour d’absence ; il en est de même en cas de déménagement ou d'exclusion définitive de l’établissement, les remboursements interviennent à compter du premier jour qui suit ces événements.

Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’absence pour convenance personnelle.

Les élèves (externe ou demi-pensionnaire) ont la possibilité de déjeuner exceptionnellement les jours où ils ne sont pas inscrits. Le prix du repas occasionnel est de 9,50 €, il est a régler par CB sur le site Ecole Directe ou directement à Mme Joly ou à Mme Saint-Rémy au service comptabilité.

Pour les élèves ayant un protocole d’accueil individualisé (PAI), une somme annuelle forfaitaire de 234 € sera facturée pour couvrir la mise à disposition et l’entretien de la salle de restauration, la mise à disposition de matériel et la surveillance du repas.

Un ajustement sur le tarif de restauration pourra être établi en fonction de la date de brevet des Collèges 2024-2025 pour les élèves de 3ème.

1.2.b - Assurance scolaire

Une assurance scolaire accident est contractée par l'établissement pour chaque élève et facturée aux familles au tarif de 9 €.  La notice d’information et le bulletin d’adhésion sont communiqués aux familles par Ecole Directe.

Si la famille fournit une attestation d’assurance scolaire incluant une garantie Individuelle accident avant le 20 septembre 2024, l’assurance souscrite par l’établissement ne vous sera pas facturée.

1.2.c - Cotisation Apel

L’association des parents d’élèves (APEL) représente les parents auprès de la direction de l’établissement, de l’organisation de l’enseignement catholique et des pouvoirs publics. Elle participe activement à l’animation et à la vie de l’établissement et apporte aux familles un ensemble de services. L’adhésion à l’Apel inclut l’abonnement à la revue mensuelle ‘Famille et Éducation.

Pour l’année 2024/2025 la cotisation est de 22 € par famille.

Sauf si vous avez déjà réglé la cotisation dans un autre établissement de l’Enseignement Catholique et sauf si vous ne souhaitez pas adhérer à l’Apel.

• Modalités de paiement

2.1 - Acompte d’inscription ou de ré-inscription

Vous avez versé au moment de l’inscription de votre enfant la somme de 450 € (dont 100 € pour les droits d’inscription) ou au moment de la réinscription l’avance de 350 € sur scolarité qui sera déduite de  la facture annuelle.

Cette avance ne vous sera remboursée qu’en cas de déménagement jusqu’au 20 septembre 2024.

2.2 - Modalités de facturation

L’ensemble de ces prestations fait l’objet d’une facture annuelle qui vous sera adressée en début d’année avant le 04 octobre 2024.

Tout trimestre commencé est dû dans son intégralité.

Trimestres comptables :

• du 02 septembre 2024 au 20 décembre 2024,
• du 06 janvier 2025 au 11 avril 2025,
• Du 28 avril 2025 au 05 juillet 2025.

2.3 - Modalités de paiement

Deux modalités de paiement sont proposées aux familles : le prélèvement mensuel, trimestriel ou annuel à échéance du 05 ou 10 et le règlement par chèque, virement ou CB uniquement trimestriel. Le prélèvement automatique est le mode de règlement privilégié et souhaité par l’établissement, il bénéficie d’une plus grande souplesse et d’une protection accrue pour les familles.

Le 10 juin 2025, toutes les factures doivent être réglées. L’école se réserve le droit de ne pas réinscrire votre enfant si les frais de scolarité ne sont pas versés au terme de l’année scolaire et de ne pas délivrer de certificat de fin de scolarité.

 

2.3.a - Prélèvement

Le collège propose aux familles de choisir le jour de prélèvement entre le 05 ou le 10 du mois.

• Mensuel : 9 échéances d’octobre à juin,
• Trimestriel : 3 échéances en octobre, décembre, avril.
• Annuel : un prélèvement unique en octobre.

2.3.b - Chèque, virement, CB 

Les chèques bancaires doivent être libellés à l'ordre de "En famille".

Le rythme de paiement est le suivant : 1/3 de la facture au 15 octobre, 15 janvier et 15 avril.

Nous vous rappelons que nous n’envoyons pas d’avis d’échéance pour les règlements trimestriels par chèque, virement ou CB.

L’établissement offre la possibilité d’établir tous les chèques à l’avance, ceux-ci sont alors classés et débités aux dates que le payeur aura indiquées au verso. Pour plus de sécurité, nous invitons à inscrire le nom et la classe de l’enfant au dos du chèque, surtout s’il ne porte pas le même nom.

2.3.c - Impayés

En cas de rejet de prélèvement, ou de chèque impayé, des frais bancaires de 11 € seront réclamés au payeur.

L'établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées.

En outre, en cas d’impayés, l'établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire l'élève l'année scolaire suivante.

• Difficultés, aides

Plusieurs possibilités d’aides sont proposées aux familles en difficulté :

• Des bourses de l’Education Nationale,
• Des aides appelées Fonds Sociaux attribuées par le Rectorat,
• Une aide exceptionnelle du Collège,
• Une aide exceptionnelle de la Congrégation.

Ces aides ont des procédures d’attribution différentes, c’est pourquoi il vous est demandé de prendre contact avec Madame SAINT REMY si vous avez un doute ou une question, n’hésitez pas à lui téléphoner avant de vous déplacer.

La congrégation peut bénéficier de dons et délivrer des reçus fiscaux permettant une déduction d’impôt sauf pour l’ISF.

Ces règles générales étant énoncées, certaines familles peuvent avoir des difficultés à tenir leur engagement, dans ce cas, nous vous conseillons vivement de prendre contact avec le collège le plus rapidement possible.

Dans l'intérêt de tous, il vaut mieux nous contacter dès qu'un problème apparaît et prévoir après accord de

M. MUCIGNAT, un calendrier de paiement personnalisé.

Madame JOLY peut vous renseigner sur toutes les questions concernant vos factures et Madame SAINT-REMY sur tous les problèmes de paiement et les demandes d'aides.